Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Contact

Téléphone : 07 57 82 99 69

Email : contact@artisanbatiment.fr

Directeur de la publication : M. Jean-Pierre Martin, Gérant

2. Hébergement

3. Activité Professionnelle

ArtisanBatiment.fr est une entreprise spécialisée dans les travaux de plomberie et d'électricité à Paris et en Île-de-France.

Certifications et Assurances

• Certification RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
• Qualification Qualibat
• Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : AXA France - Contrat n° RC-2024-892156
• Garantie Décennale : AXA France - Contrat n° GD-2024-892156

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'ArtisanBatiment.fr, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit d'ArtisanBatiment.fr.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : rgpd@artisanbatiment.fr
• Par courrier : ArtisanBatiment.fr - DPO, 15 Avenue de la République, 75011 Paris

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

7. Limitation de Responsabilité

ArtisanBatiment.fr s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ArtisanBatiment.fr ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, ArtisanBatiment.fr décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

8. Liens Hypertextes

Le site ArtisanBatiment.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. ArtisanBatiment.fr ne dispose d'aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites tiers et n'assume par conséquent aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Janvier 2025